Extrait de la table nominative 1934

CUMINAL [Ardèche]. - 1934 - Est proclamé Vice-président du Sénat [11 janvier], p.8. Est désigné pour présider la Cour de justice, en cas d'empêchement du Président [30 janvier], p. 95. -- Parle sur l'amendement de M. Bazile à l'article 56 (Primes à la filature de la soie) (Loi de finances) (Budget de l'exercice 1934) [27 février] p. 255. - Comme Rapporteur de la Commission de l'enseignement, parle dans la discussion du projet de. loi relatif au titre d'Ingénieur diplômé [9 mars], p.- 397 et suiv. - Préside la séance [29 mai], p. 582; [12 juin], p. 650; [22 juin], p. 768; [30juin}, p. 914. - Dépose les rapports Sur les budgets de l'enseignement technique et de l'école centrale de l'Exercice 1935, N° 610, annexes 9 et 27 [6 décembre]. Parle dans la discussion du Budget de 'l'Exercice 1935 (Ecole Centrale) [14 décembre], p. 266; Enseigne ment technique: chap. 23 bis (Rééducation professionnelle des chômeurs). - Dépose un amendement et parle sur son amende- ment [22 décembre], p. 1534. - Commissions : Enseignement (25 janvier, J. 0. p. 79); (Vice-président) (J. O. du 27 janvier, p. 808) ; Finances (Budget de 1935). (22 novembre, J. O., p. 1140).