CUTTOLI. Constantine. - 1924 : est admis [17 janvier] (J.O., p. 30). - Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à organiser le crédit mutuel et la coopération agricoles en Algérie [30 juillet] (J.O., p. 1134 ; I. n° 574). - Commissions : Marine (F. 9) ; Projets et propositions de lois relatifs à l'Algérie (F, 19). - 1925 : Commissions : Marine (F. 9) ; Algérie (F. 11). - 1926 ; Commissions : Marine (F. 11) ; Algérie [22 février] (J.O., p. 202 ; F. 17) ; (secrétaire) (F.18). - Questions écrites au : Ministre des Finances 21 février (3)] ; Ministre de la Justice [13 novembre, 4 décembre].
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.