CUVINOT. Oise.- Dépose et donne lecture du rapport sur les élections sénatoriales du Loiret. Rapport de M. Delbreil sur son élection. Admis sénateur. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [13 janvier] (A., t. I, p. 10; J.O., c.r., p. 10, 13) [23 janvier] (A., t. I., p. 41; J.O., c.r., p. 41). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi ayant pour objet de régler les rapports des Compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionnés [20 février] (A., t. I, p. 170 ; J.O., c.r., p. 170) [13 mars] (A., t. I, p. 301 ; J.O., c.r., p. 299, 301). - Rapporteur de la Commission relative au canal d'irrigation de la vallée des Baux (J.O., p. 2167 ; F. 58). - Dépose l'avis de la Commission des finances sur le projet de loi relatif à la concession des canaux d'irrigation et de submersion de Fabrezan et de Luc-sur-Orbieu (Aude) [11 juin] (A., t. II, p. 895; J.O., c.r., p. 895; an., p. 345, 1. 381). - Prend part, comme Rapporteur, à la discussion du même projet de loi [21 juin] (A., t. II, p. 969; J.O., c.r., p. 969). - Dépose l'avis de la Commission des finances sur le projet de loi portant modification de la convention du 7 mai 1881, relative à, la concession du dessèchement des marais de Fos et du colmatage de 20.000 hectares de terrains de la Crau [10 juillet] (A., t. II, p. 1197; J.O., c.r., p.1197; an., p. 397, I. 475). - Membre de Commissions (F. 5, 6 ; J.O., p. 205, 247).
CUVINOT. Oise. - Secrétaire de la Commission des Finances (J.O., p. 4447; F. 7). - Dépose deux rapports faits au nom de la Commission des finances chargée d'examiner deux projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés : le 1 er , ayant pour objet : 1° d'autoriser les travaux d'approfondissement du port de marée de Boulogne et de reconstruction d'une partie des quais dudit port; 2° d'accepter la subvention de 3.200.000 francs offerte par la Chambre de commerce de Boulogne pour concourir à l'exécution des travaux; 3° de régler les voies et moyens financiers destinés à assurer la réalisation des offres de la Chambre de commerce de Boulogne; le 2°, ayant pour objet : 1° d'accepter une avance de 4 millions de francs offerte par la Chambre de commerce de Calais en vue de la continuation des travaux d'amélioration de ce port, autorisés par les lois des 14 décembre 1875 et 3 août 1881; 2° de régler les voies et moyens financiers destinés à assurer la réalisation des offres de la Chambre de commerce de Calais [13 novembre] (A., t. I, p. 1438; J.O., c.r., p. 1438; I. 53, 54). - Demande, en sa qualité de rapporteur, la déclaration de l'urgence sur ces deux projets de lois [19 décembre] (A., t. T, p.. 1468; J.O., c.r., p. 1468). -Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet d'étendre à certains travaux des villes les dispositions de la loi du 21 juin 1865, sur les associations syndicales [23 novembre] (A., t. I, p. 1498; J.O., c.r., p. 1498) [27 novembre] (A., t. I, p. 1511; J.O., c.r., p. 1511). - Fait une rectification au procès-verbal [26 décembre] (A., t. I, p. 1727; J.O., c.r., p. 1727). - Prend part, en sa qualité de rapporteur, à la discussion du budget du Ministère des Travaux publics [27 décembre] (A., t. I, p. 1782; J.O., c.r., p. 1782). - Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre des Travaux publics à prélever, sur les fonds mis à sa disposition, la somme nécessaire pour assurer l'établissement du pont projeté à Manda, sur le Var.- Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du budget des travaux publics [29 décembre] (A., t. I, p. 1812; J.O., c.r., p. 1813, 1823; I. 265). - Membre d'une Commission (F. 5; J.O., p. 4401).