Extrait de la table nominative 1906 à 1908

CUVINOT. Oise. - 1906 : est admis [10 janvier] (A. t. I, p. 5 ; J.O., p. 7). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1906 (Ministère de la Marine et Caisse des Invalides de la marine) [29 mars] (A. t. I, p. 348 ; J.O., p. 289 ; I. 160) - Dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907 (Ministère de la Marine) [26 décembre] (A. t. II, p. 438 ; J.O., p. 1200 ; I. 459). - Membre de Commissions (F. 6, 20, 25, 50 ; J.O., p. 377, 1545, 1988, 4666). - 1907 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1907 (Marine) [21 janvier] (A. t. I, p. 223 ; J.O., p. 182). - Fait une rectification au procès-verbal [19 février] (A. t. I, p. 515 ; J.O., p. 429). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [22 octobre] (A. t. II, p. 4 ; J.O., p. 949)1[26 novembre] (A. t. II, p. 174 ; J.O., p. 1090). - Membre de Commissions (F. 20, 68 ; J.O., p. 919, 7755). - 1908 : répond à une question de M. Leydet relative à l'état des travaux de la Commission des retraites ouvrières [13 février] (A. t. I, p. 166 ; J.O., p. 136). - Fait une rectification au procès-verbal [10 juillet] (A. t. I, p. 1148 ; J.O., p. 954). - Répond à la question de M. Régismanset au sujet du projet de loi sur les retraites ouvrières [10 décembre] (A. t. II, p. 149 ; J.O., p. 1134).