Tables nominatives

CUVINOT. Oise. - 1909 : dépose le rapport sur la proposition de loi relative aux retraites ouvrières [2 avril] (A. t. I, p. 360 ; J.O., p. 295 ; I. n° 104). - Parle dans la discussion [4 novembre] (A. t. II, p. 22 ; J.O., p. 840). - Dépose un rapport supplémentaire [25 novembre] (A. t. II, p. 177 ; J.O., p. 964 ; I. n° 274). - Parle dans la discussion [2 décembre] (A. t. II, p. 204 ; J.O., p. 988) [3 décembre] (A. t. II, p. 228 ; J.O., p. 1006) [9 décembre] (A. t. II, p. 271 ; J.O., p. 1043) [16 décembre] (A. t. II, p. 343 ; J.O., p. 1103) [17 décembre] (A. t. II, p. 372 ; J.O., p. 1127) [21 décembre] (A. t. II, p. 425 ; J.O., p. 1170) [29 décembre] (A. t. II, p. 546 ; J.O. p. 1271). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [2 décembre] (A. t. II, p. 217 ; J.O., p. 997). - Membre de Commission (F. 8 ; J.O., p. 860). - 1910 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [14 janvier] (A. t. I, p. 30 ; J.O., p. 27) [16 mars] (A. t. I. p. 773 ; J.O., p. 639). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [17 janvier] (A. t. I, p. 36 ; J.O.. p. 32) [20 janvier] (A. t. I, p. 72 ; J.O., p. 62) [21 janvier] (A. t. I, p. 89 ; J.O., p. 76) [25 janvier] (A. t. I, p. 122 ; J.O., p. 101) [26 janvier] (A. t. I, p. 146 ; J.O., p. 122) [28 janvier] (A. t. I, p. 163 ; J.O., p. 136) [1 ^er février] (A. t. I, p. 183 ; J.O., p. 151) [3 février] (A. t. I, p. 211 ; J.O., p. 160) [10 février] (A. t. I, p. 264 ; J.O., p. 197) [11 février] (A. t. I, p. 274 ; J.O., p. 219) [12 février] (A. t. I, p. 287 ; J.O., p. 240). - Dépose un rapport supplémentaire sur la proposition de loi sur les retraites ouvrières et paysannes [1 ^er mars] (A. t. I, p. 431 ; J.O., p. 360 ; I. n° 73). - Dépose un 3 ^e rapport supplémentaire (I. n° 83). - Parle dans la 2 ^e délibération [7 mars] (A. t. I, p. 499 ; J.O., p. 422) [18 mars] (A. t. I, p. 539 ; J.O.. p. 451) [9 mars] (A. t. I, p. 564 ; J.O., p. 471). - Dépose un 4 ^e rapport supplémentaire sur la proposition de loi sur les retraites ouvrières et paysannes [18 mars] (A. t. I, p. 861 ; J.O., p. 707 ; I. n° 122). - Parle dans la discussion [19 mars] (A. t. I, p. 883 ; J.O., p. 726) [22 mars] (A. t. I, p. 1002 ; J.O., p. 801). -Fait une rectification au procès-verbal [29 novembre] (A. t. II, p. 133 ; J.O., p. 1805). - Membre de Commission (F. 11 ; J.O., p. 808). - 1911: parle dans la discussion du projet de loi autorisant la mise en chantier de bâtiments dans le courant de 1911 [13 avril] (A. t. II, p. 525 ; J.O., p. 442). - Membre de Commissions (F. 10, 57 ; J.O., p. 813, 4856).