ANDIGNÉ (Général d'). Maine- Et Loire. - Est nommé Secrétaire de la Commission des congés (J.O., p. 1501 ; F. n° 32). - Discussion de l'amendement qu'il a présenté avec MM. Bérenger et Lamorte. Tarif général des douanes [24 mars] (A., t. I, p. 452 ; J.O., c.r., p. 460). - Dépose son rapport, fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux capitaines montés [23 mai] (A., t. II, p. 83 ; an., p. 29 ; J.O., c.r., p. 709 ; I. n° 266). - Membre de Commissions (F. n os 5, 31, 41 ; J.O., p. 447, 1500,1764).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.