ANDIGNÉ (général marquis d'). Maine-et-Loire. - Fait une observation au cours de la discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893, relatif aux contributions directes et taxes y assimilées [13 juillet] (A., t. II, p. 374 ; J.O., c.r., p. 776). - Membre de Commissions (F. 13, 53 ; J.O., p. 936, 3092).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.