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Extrait de la table nominative 1876

AUDIFFRET-PASQUIER (Duc d'). Inamovible. Élu par l'Assemblée nationale [11 mars] (A., t. I, St, p. 41 ; J.O., p. 1731). - Nommé Président du Sénat [13 mars] (A., t. I, St, p. 48 ; J.O., p. 1781). - Son allocution en prenant possession du fauteuil de la Présidence [14 mars] (A., t. I, St, p. 52 ; An., p. 6 ; J.O., p. 1803 ; I. n° 2). - Ses observations sur la question réglementaire de la division demandée en matière de vérification des pouvoirs [14 mars] (A., t. I, St, p. 67 ; J.O., p. 1810). Annonce le décès de M. Maurice, sénateur [21 mars] (A., t. I, St, p. 118 ; J.O., p. 1987). - Propose au Sénat d'adopter la jurisprudence de la Chambre des Pairs et de l'ancien Sénat, au sujet des projets de lois présentés par le Gouvernement et de ceux transmis par la Chambre des Députés [29 mars] (A., t. I, St, p. 168 ; J.O., p. 2251.). - Répond à une observation de M. de Lareinty, au sujet des obsèques de MM. Ricard et Esquiros [16 mai] (A., t. II, St, p. 17 ; J.O., p. 3323).

AUDIFFRET-PASQUIER (duc d'). Inamovible. Président du Sénat. - Donne lecture du décret portant convocation des Chambres en session extraordinaire, pour le 30 octobre 1876 [30 octobre] (A., t. I, St, p. 3 ; J.O., p. 7794, 8572 ; 1. n° 1). - Proclame M. Dufaure Sénateur inamovible [même séance] (A., t. I, St, p. 3 ; J.O., p. 7794). - Est entendu sur le projet de loi relatif à l'administration de l'armée [6 novembre] (A., t. I, St, p. 8, 24 ; J.O., p. 7979) [16 novembre] (A., t. I, St, p. 100, 112 ; J.O., p. 8334). - Proclame MM. Chesnelong et Renouard Sénateurs inamovibles [28 novembre] (A., t. I, St, p. 172 ; J.O., p. 8780).