Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1931

DALBIEZ Victor. Pyrénées-Orientales. 1931 : Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1931-1932 : (Agri- culture) (24 mars) (A. t. I, p. 532 ; J.O., p. 489) ; (Marine marchande) (25 mars) (A. t. I, p. 557 ; J.O., p. 511).- Parle sur le règlement de l'ordre du jour (28 mai) (J.O., p. 991).- Dépose deux rapports : Le 1er portant approbation de la cession amiable à la commune de Colloure des glacis du château déclassé de cette place. N° 504. Le 2e, autorisant la suppression de l'hôpital militaire de Perpignan.- N° 505. (2 juin) (A. t. I, p. 1110 ; J.O., p. 1002).- Demande la discussion immédiate des conclusions de son rapport. (4 juin) (A. t. I, p. 1124 ; J.O., p. 1016). Rappelle sa demande d'interpellation (relations entre la France et l'Union des Républiques russes). (12 novembre) (A. t. II, p. 6 ; J.O., p. 1388).- Commission : Armée (p. 6).