DAMECOUR. Manche. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux reproducteurs bovins [4 mars] (A. t. I, p. 194; J.O., p. 197). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921: Agriculture [6 avril] (A. t. I, p. 653 ; J.O., p. 598) [7 avril] (A. t. I, p. 699 ; J.O., p. 636, 654) ; Loi de finances [16 avril] (A. t. I, p. 1049 ; J.O., p. 927). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les bénéfices agricoles [23 avril] (A., t. I, p. 1127; J.O., p. 994). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au nouveau régime des chemins de fer [8 juillet] (A. t. I, p. 1118; J.O., p. 1600). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1920 [12 juillet] (A. t. I, p. 1990 ; J.O., p. 1739). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Beaumont relative à la mévente du bétail [15 novembre] (A. t. II, p. 109 ; J.O., p. 1881). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la fréquentation scolaire [22 novembre] (A. t. II, p. 157; J.O., p. 1923). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [28 décembre] (A. t. JI, p. 697; J.O., p. 2380) [31 décembre] (A. t. II, p. 1000; J.O., p. 2619). - Membre de Commissions : Agriculture,(F. 9). Douanes et Conventions commerciales (F. 9).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.