DARBOT. Haute-Marne. - Rapporteur de la Commission relative à l'inspection sanitaire des viandes fraîches abattues avant leur entrée en France (J.O., p. 2472 ; F. 56). - Dépose et lit son rapport sur la même proposition de loi [3 juin] (A., t. II, p. 633 ; J.O., c.r., p. 633 ; I. 159) [4 juin] (A., t. II, p. 651 ; J.O., c.r. p. 651). -. Membre d'une Commission (F. 56 ; J.O., p. 2472).
DARBOT. Haute-Marne. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au Code rural, livre III [21 novembre] (A., t. I, p. 1087 ; J.O., c.r., p. 1087). - Présente un article, additionnel, qui est renvoyé à la Commission [22 novembre] (A., t. I, p. 1102 ; J.O., c.r., p. 1102).