DARBOT. Haute-Marne. - Secrétaire de la 1 re Commission d'intérêt local (J.O., p. 390 ; F. 6). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le Code rural, livre III : Police rurale et administrative. Présente un amendement sur l'article 19 [10 mars] (A., t. I, p. 241 ; J.O., c.r., p. 241) [11 mars] (A., t. I, p. 252 ; J.O., c.r., p. 253) [14 mars] (A., t. I, p. 275 ; J.O., c.r., p. 275) [17 mars] (A., t. I, p. 288 ; J.O., c.r., p. 288). - Membre de Commissions (F. 5, 34, 63 ; J.O., p. 371, 2261, 3559).
DARBOT. Haute-Marne. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget du Ministère de l'Agriculture, des recettes et dépenses de l'exercice 1891 [22 décembre] (A., t. I, p. 1259 ; J.O., c., p. 1259).