DARBOY (S. Gr. Mgr). -- Nommé Sénateur par décret du 5 octobre 1864. -- Prête serment à la séance impériale, t. 4 , p. 19. --Est admis, t, 4, p. 36. -- Prend part au vote dans les séances des 48 mars ; 19, 30 mai ; 15 juin ; 5, 6, 7 juillet. -- Est nommé : président du 3 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 542 ; - président du 2 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 322 ; -- président du 3 e bureau, 5 e organisation, t. 4, p. 230. -- Est nommé membre de la 5 e commission des pétitions, t. 4, p. 231. -- Est entendu dans la discussion : sur le § 13 du projet d'Adresse (Rapports entre l'Etat et l'Église), t. 1, p. 439 ; -- sur une pétition relative à la situation des membres du clergé inférieur, t. 4, p. 295, 303 ; --sur le projet de sénatus-consulte relatif à l'état des personnes et à la naturalisation en Algérie, t. 5, p. 243.
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