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Extrait de la table nominative 1990

DAUGNAC (André), sénateur des Pyrénées-Orientales (UC).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des lois.

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme [437 (89-90)] - (11 octobre 1990) - Discussion générale (p. 2685) : disparition de nombreux viticulteurs entraînée par l'adoption de ce texte - Echec des interdits.