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Extrait de la table nominative 1852 à 1859

DAUMAS (M. le général), Conseiller d'État.

Session de 1853. -- Assiste, en qualité de commissaire du Gouvernement, à la délibération de la loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'État pour 1854.

Session de 1855. -- Assiste à la délibération de deux lois relatives aux pensions accordées, à titre de récompense nationale, à la veuve du maréchal Bugeaud, duc d'Isly, et à la veuve du maréchal de Saint-Arnaud.

Session de 1858. -- Nommé Sénateur par décret du 12 août 1857. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 27. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1855 ; -- d'une commission chargée d'examiner quinze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires. -- Fait un rapport au nom de cette commission, t. 3, p. 271.

Session de 1859. -- Commandant le camp de Lunéville. -- Absent pour le service de l'Empereur.