Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1890

DAUPHIN. Somme. - Demande un congé [27 janvier] (A., t. I, p. 48 ; J.O., c.r., p. 48). - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [3 juin] (A., t. II, p. 535 ; J.O., c.r., p. 535). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative au régime douanier des maïs et des riz (A., t. II, p. 671 ; J.O., c.r., p, 671 ; I. 101). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, concernant le report d'un crédit destiné à couvrir les frais d'établissement de tubes pneumatiques entre l'imprimerie du Journal officiel et la Chambre des Députés [30 juin] (A., t. II, p. 707 ; J.O., c.r., p. 707 ; I. 110). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de la proposition de loi sur le régime douanier des maïs et des riz [3 juillet] (A., t. II, p. 746 ; J.O., c.r., p. 746) [4 juillet] (A., t. II, p. 764 ; J.O., c.r., p. 764). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur les contributions directes et les taxes y assimilées [5 août] (A., t. II, p. 952 ; J.O., c.r., p. 952). Membre de Commissions (F. 22, 45, 47 ; J.O., p. 1281, 2693, 2745).