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Extrait de la table nominative 1891

DAUPHIN. Somme. - Rapport de M. Girard sur son élection. Est proclamé sénateur [16 janvier] (A., t. I, p. 11 ; J.O., c.r., p. 12). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le régime des sucres [26 mai] (A., t. II, p. 102 ; J.O., c.r., p. 325). - Membre de Commissions (F. 3, 20 ; J.O., p. 248, 1162).

DAUPHIN. Somme. - Dépose le rapport sur le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes : nos 363, 363 bis, 364, 367, 382 à 393 bis (Fils et tissus de lin, de chanvre et de ramie) ; nos 459 bis, 460 et 460 bis (Vêtements et cravates). Dépose le rapport général sur le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes [9 novembre] (A., t. I, p. 98 ; J.O., c.r., p. 750 ; I. 49, 50). - Dépose le rapport sur le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes : nos 365, 365 bis, 366, 366 bis (Fils et tissus de jute, de phormium tenax, d'abaca et autres végétaux filamenteux) [12 novembre] (A., t. I, p. 106 ; J.O., c.r., p. 755 ; I. 56). - Est entendu, comme rapporteur général, dans la discussion du projet de loi portant fixation du tarif général des douanes [19 novembre] (A., t. I, p. 158 ; J.O., c.r., p. 791) [26 novembre] (A., t. I, p. 245 ; J.O., c.r., p. 869). - Demande la déclaration de l'urgence au cours de la discussion du projet de loi relatif aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture [27 novembre] (A., t. I, p. 274 ; J.O., c.r., p. 894) [28 novembre] (A., t. I, p. 284 ; J.O., c.r., p. 902) [1er décembre] (A., t. I, p. 332 ; J.O., c.r., p. 941) [3 décembre] (A., t. I, p. 340 ; J.O., c.r., p. 950) [4 décembre] (A., t. I, p. 379 ; J.O., c.r., p. 980) [10 décembre] (A., t. I, p. 519 ; J.O., . c.r., p. 1094) [11 décembre] (A., t. I, p. 526 ; J.O., c.r., p. 1102) [14 décembre] (A., t. I, p. 582 ; J.O., c.r., p. 1145) [15 décembre] (A., t. I., p. 622 ; J.O., c.r., p. 1160) [16 décembre] (A., t. I, . p. 639 ; J.O., c.r., p. 1197) [17 décembre] (A., t. I, p. 679 ; J.O., c.r., p. 1232). - Dépose le rapport sur le projet de loi, portant autorisation de proroger certaines clauses de traités ou conventions avec la Belgique, l'Espagne, les Pays-Bas, le Portugal, les royaumes unis de Suède et de Norvège et la Suisse, et fixant le régime douanier qui pourra être appliqué le 1er février 1892 à l'entrée en France aux produits des pays qui bénéficient actuellement du tarif conventionnel [24 décembre] [(A., t. I, p. 712 ; J.O., c.r., p.1259 ; I. 125). - Est entendu, comme rapporteur général, dans la discussion du projet de loi relatif au tarif général des douanes, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés [30 décembre] (A., t. I, p. 793 ; J.O., c.r., p. 1324) [5 janvier] (A., t. I, p. 845 ; J.O., c.r., p. 1366). - Membre d'une Commission (J.O., p. 6085 ; F. 37).