DAUSSEL. Élu par le département de la Dordogne, série A. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, p. 16 ; J.O., p. 1657). - Son rapport sur les élections sénatoriales du département de la Haute-Vienne [10 mars] (A., t. I, S t , p. 33 ; J.O., p. 1695). - Dépose une pétition d'habitants de la Dordogne [13 juin] (J.O., p. 4157) [18 juillet] (J.O., p. 5313) [21 juillet] (J.O., p. 5433). - Membre d'une Commission (F. n° 15 ; J.O., p. 2611).
DAUSSEL (Dordogne). - Dépose une pétition d'habitants du département de la Dordogne (J.O., p. 8310). - Membre de Commissions (F. n os 5, 14 ; J.O., p. 8095, 9245).