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Extrait de la table nominative 1959

DAVID (M. LÉON) [Sénateur des Bouches-du-Rhône].

Est nommé membre de la commission des affaires économiques et du plan [8 octobre 1959].

Question orale avec débat :

M. Léon David demande à M. le ministre de l'agriculture : 1° quelles mesures il compte prendre pour pallier les difficultés que rencontre la viticulture pour l'écoulement et la mévente des vins ; 2° quelles mesures il compte prendre pour faciliter la vente des fourrages de Crau (Bouches-du-Rhône) ; 3° quelles mesures il compte prendre pour faire participer les organisations professionnelles des fruits et légumes à l'élaboration et à la mise en train du troisième plan d'équipement [12 mai 1959].- Réponse [12 novembre 1959] (p. 920 à 954).

Interventions :

Prend la parole au cours du débat sur sa question orale relative à la politique agricole du Gouvernement [12 novembre 1959] (p. 925 à 927). - Intervient au cours du. débat sur la question orale de M. Abel-Durand relative à la crise de la construction navale [24 novembre 1959] (p. 1171, 1172 et 1173).- Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1960 [9 décembre 1959]. - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS. - Art. 39: explique son vote sur l'amendement de M. Faggianelli tendant à supprimer cet article relatif à la suppression des chemins de fer de la Corse (p. 1605). - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1960 [21 décembre 1959]. - Texte élaboré par la commission paritaire.- Art. 27: amendement du Gouvernement concernant la réparation des dommages causés par la rupture du barrage de Malpasset (p. 1933). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à l'aide immédiate de l'Etat aux victimes de la rupture du barrage de Malpasset [23 décembre 1959]. - Discussion générale (p. 1992). - Discussion des articles. - Art. additionnel 1er bis (nouveau) : amendement de M. Mistral (p. 1999).