BROGLIE (Duo de). Etire. - Est entendu (1 re délibération) sur le projet de loi relatif au Conseil supérieur de l'Instruction, publique et des Conseils académiques [24 janvier] (A., t. I, p. 89 à 108 ; J.O., p. 727). - Dépose une pétition de 40 habitants de Gisors (Eure) (J.O., p. 6254). - Est entendu dans la discussion des conclusions du rapport, fait au nom de la 4° Commission, sur les pétitions relatives aux décrets du 29 mars 1880, concernant les congrégations religieuses non reconnues [24 juin] (A., t. IX, p. 31 ; J.O., p. 6984). - Est entendu sur le projet de loi portant : 1° annulation de crédits disponibles sur l'exercice 1878 ; 2° ouverture et annulation de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1879 ; 3° ouverture et annulation de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1880 ; 4° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés [6 juillet] (A., t. X, p. 5 ; J.O., p. 7686). - Membre d'une Commission (F., n° 41 ; J.O., p. 4654).
BROGLIE (Duc de). Eure. - Président du 7 e bureau [novembre]. (J.O., p. 10972 ; F. n° 2). - Est entendu dans la discussion du budget des dépenses de 1881, sur le Ministère des affaires étrangères [30 novembre] (A., t. II, p. 23 ; J.O., p. 11752). - Développe son amendement à l'article 1 er de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à l'enseignement secondaire des jeunes filles [10 décembre] (A., t. II, p. 180 ; J.O., p. 12184, 12190).