BROGLIE (duc de). Eure. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant organisation de la juridiction française en Tunisie [3 mars] (A., t. I, p. 236 ; J.O., c.r., p. 214). - Adresse à M. le Ministre des Affaires étrangères une question au sujet de l'entente diplomatique établie entre les cabinets de Berlin, de Rome et de Vienne [1 er mai] (A., t. II, p. 50 ; J.O., c.r., p. 416). - Demande à interpeller M. le Président du Conseil, Ministre de l'Instruction publique, sur les moyens dont le Gouvernement compte user pour assurer dans les livres destinés aux écoles primaires publiques le respect qui est dû aux croyances et aux sentiments des familles [26 mai] (A., t. II, p. 231 ; J.O., c.r., p. 573). - Développe son interpellation [31 mai] (A., t. II, p. 254 ; J.O., c.r., p. 594). - Fait une rectification au procès-verbal [9 juin] (A., t. II, p. 333, J.O., c.r., p. 667). - Demande à adresser une question à M. le Ministre des Affaires étrangères [20 juillet] (A., t. II, p. 659, J.O., c.r., p. 961). - Développe la question adressée à M. le Ministre des Affaires étrangères sur les affaires du Tonkin [21 juillet] (A., t. II, p. 662 ; J.O., c.r., p. 966).
BROGLIE (duc de). Eure. - Présente un amendement de concert avec M. Pouyer-Quertier, lors de la discussion du projet de loi portant approbation de la convention provisoire passée entre l'État et la Compagnie du chemin de fer de l'Ouest [20 novembre] (J.O., c.r., p. 1371). - Est entendu dans la discussion de deux projets de lois relatifs à l'ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies de crédits supplémentaires pour le service du Tonkin [20 décembre] (A., p. 311 ; J.O., c.r., p. 1480).