FONTAINES (De). Vendée. -- 1927 : est admis 113 janvier] (A. t. II p. 10 ; J.O., p. 11). -- Est nommé membre de la Commission de l'administration générale, départementale et communale [8 mars] (J.O., p. 189). -- Commissions : Enseignement (F. 5) ; Pétitions (F. 7) ; Administration générale, départementale et communale (F. 16). -- Questions écrites au : Ministre des Finances [19 janvier] Ministre de l'Intérieur [18 mars, 29 juin] ; Ministre de la Guerre [23 novembre, 14 décembre].
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.