GUIBOURG DE LUZINAIS. Loire-inférieure. - Fait une rectification au procès-verbal [14 février] (A., t. I, p. 137 ; J.O., c.r., p. 115). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à la constitution des Universités. Présente, avec M. Le Cour Grandmaison, sur l'article 3, un amendement qu'ils ne maintiennent pas [7 juillet] (A., t. II, p. 302 ; J.O., c.r., p. 658).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.