Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1922

KERGUÉZEC (de). Côtes-du-Nord. Président de la Commission de la marine. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux constructions navales [17 mars] (A. t. I, p. 396 ; J.O., 366). - Dépose une proposition de loi portant organisation d'un corps d'ingénieurs d'artillerie chargé des services techniques et des fabrications d'artillerie de terre et d'artillerie navale [6 avril] (A. t. I, p. 733 ; J.O., p. 650 ; I. n° 313). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1921 [7 avril) (A. t. I, p.786 ; J.O., p. 695). - Membre d'une Commission : Marine (F. 5).