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Extrait de la table nominative 1923

KERGUËZEC (de). Côtes-du-Nord. Président de la Commission de la marine. - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Guilloteaux sur la perte du cuirassé France [25 janvier] (J.O., p. 132) [26 janvier] (J. 0., p. 149). - Parle dans la discussion du projet de loi . relatif à la taxe sur le chiffre d'affaires [30 janvier] (J. 0., p. 164).- Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au transfert des cendres de Michelet, de Quinet et de Renan au Panthéon [22 mars] (J. 0., p. 628).-Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant des crédits sur l'exercice 1824 [17 décembre] (J. 0., p. 1930). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1923 [20 décembre] (J. 0., p. 2009). -Membre de Commissions: Marine (F. 11); Election des Députés (F. 89).