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Extrait de la table nominative 1924 à 1926

KERGUÉZEC (de). Côtes-du-Nord. - 1924 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [21 février] (J.O., p. 159). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant des crédits pour l'exercice 1924 [31 juillet] (J.O., p. 1151). - Commissions : Marine (F. 9) ; Règlement du Sénat (F. 87). - 1925 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1925 (Marine) [3 avril] (J.O., p. 551). - Parle au sujet du renvoi à la Commission de la marine du projet de loi portant Code du travail maritime [22 décembre] (J.O., p. 1764). - Commission : Marine (Président) (F. 9). - 1926 : parle, en qualité de Président de la Commission de la marine, dans la discussion du budget de l'exercice 1926 (Marine) [16 avril] (J.O., p. 793, 805). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1927 (Marine) [15 décembre] (J.O., p. 1812, 1815, 1816) (Loi de finances, art. 6 bis : taxe sur les manifestations agricoles) [16 décembre] (J.O., p.1907). - Commissions : Affaires étrangères et politique générale des protectorats (F. 11) ; Marine (Président) (F. 11). - Question écrite au : Ministre de la Guerre [2 juin].