Tables nominatives

LA SICOTIÈRE (de) . Orne. - Dépose des pétitions du Comice agricole de l'arrondissement d'Alençon et d'un grand nombre d'habitants des communes d'Aunai-les-Bois, Aunou-sur-Orne, Beauvin, Belfonds, Boitron, Bouillon, Brullemail, Bures, Bursard, Cercueil, Chaains, Chailloué, Chalange, Ciral, Colombiers, Coulonges, Courtomer, Essay, Fontenay-les-Lourets, Forges, Gandelain, Hauterive, Herloup, la Chapelle, la Chaux, la Lande-de-Goult, Laleu, la Motte-Fouquet, Longuenoë, Larré, Livoie, Macé, Marche maisons, Mesnil-Scelleur, Montchevrel, Neauphe-sur-Essai, Neuilly-le-Bisson, Neuville-près-Sées, Origny-le-Roux, Pacé, Plantis, Radon, Rouperroux, Saint-Agnan-sur-Sarthe, Saint-Aubin-d'Appenai, Saint Didier sous Écouves, Saint-Ellier-les-Bois, Sainte marie la robert, Sainte-Scolasse, Saint-Germain-du-Corbis, Saint-Léonard-des-Parcs, Saint-Martin-de-l'Aiguillon, Saint-Martin-des-Landes, Saint-Nicolas-des-Bois, Saint-Patrice-du-Désert, Séez, Semallé, Trémont, Valframbert et Vingt-hanaps (Orne) [12 janvier] (J.O., c.r., p. 13). - Dépose quatre pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes suivantes : Cerisé, Condé-sur-Sarthe, la Ferrière-Bochard et Saint-Sauveur-de-Carrouges (Orne) [19 janvier] (J.O., c.r., p. 67). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Sainte-Marguerite-de-Carrouges (Orne) [26 janvier] (J.O., c.r., p. 111). - Dépose deux pétitions de 35 habitants de la commune de Séez (Orne) et d'un certain nombre d'habitants de la ville d'Alençon (Orne) [21 février] (J.O., c.r., p. 200). - Président de la 3 ^e Commission des pétitions (J.O., p. 1354 ; F. 1). - Président de la 6 ^e Commission des pétitions (J.O., p. 3360 ; F. 78). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi tendant à compléter l'article 9 de la loi du 3 mai 1844 [7 juillet] (A., t. II, p. 651 ; J.O., c.r,, p. 1083). - Président de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi portant modification aux lois du 21 juillet 1881 et du 4 août 1884, relatives aux ventes et échanges d'animaux domestiques (J.O., p. 3581 ; F. 84). - Membre de Commissions (F. 30, 59, 76 ; J.O., p. 1338, 2698, 3187).