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Extrait de la table nominative 1960

MAUPEOU (M. JACQUES DE) [Vendée].

Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [6 octobre 1960].

Dépôt législatif :

Avis, présenté au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la création de parcs nationaux [5 juillet 960] (n° 242) .

Interventions:

Question orale de M. Pisani, relative au ramassage scolaire [14 juin 1960] (p. 348-349). - Projet de loi portant approbation des accords particuliers signés le 4 avril 1960 entre le Gouvernement de la République française et les Gouvernements de la République du Sénégal et de la République soudanaise groupées au sein de la fédération du Mali [16 juin 1960] (p. 384-385).- Projet de loi relatif à la création de parcs nationaux [6 juillet 1960]. - Discussion générale (p. 761). - Discussion des articles. - Art. 2 : défend ses amendements n° 6 (p. 763) ; n° 7 (p. 764) ; n° 8 (p. 764) ; Art. 3: défend son amendement n° 9 (p. 765) ; accepte une modification de forme à son amendement n° 9 proposée par M. Pisani ; défend ses amendements n° 10 (p. 765) ; n° .11 (p. 766) ; explique son vote sur l'ensemble (p. 767).- Projets de loi portant approbation d'accords conclus avec la fédération du Mali et avec la République malgache [11 juillet 1960] (p. 827-828). - Projet de loi portant modification de certaines dispositions du code de la nationalité [20 juillet 1960].- Discussion des articles. - Art. 1er : défend son amendement n° 1 (p. 1020 et 1021) ; demande des précisions à M. le secrétaire d'Etat (p. 1022 et 1023) ; maintient son amendement (p. 1026) ; le retire après les explications de M. le Premier ministre (p. 1026).

Projets de loi relatifs aux accords signés avec les gouvernements de plusieurs républiques africaines [3 novembre 1960] (p. 1421, 1423). - Projet de Loi de finances pour 1961. - AFFAIRES CULTURELLES [23, novembre 1960] (p. 1837).