Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1877

MEAUX (Vicomte de). Loire. Ministre de l'Agriculture et du Commerce [17 mai] (J.O., p. 3730). - Dépose, au nom de M. le Ministre des Finances, deux projets de lois, l'un relatif à un échange entre l'Etat et le Consistoire israélite de Paris; l'autre concernant l'octroi de Meudon (Seine-et-Oise) [16 juin] (A., t. III, St, p. 55;. an., p. 304, 308; J.O., p. 4431 et 4761; I. nos 123 et 118). - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [7 novembre] (A., t. IV, St, p. 4; J.O., p. 7727).