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Extrait de la table nominative 1878

MEAUX (Vicomte de). Loire. - Secrétaire de la 2e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 1497 ; F. n° 13).-Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à abroger le décret du 29 décembre 1851 sur les Cafés, Cabarets et Débits de boissons (J.O., p. 3601 ; F. n° 36). - Dépose son rapport, fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de loi de M. Bérenger et de plusieurs de ses collègues, tendant au rétablissement des Tours [21 mai] (A., t. VII, St, p. 4 ; an., p. 271 ; J.O., p. 5541, 6078 ; I. n° 267). - Secrétaire du 8e Bureau [juin] (J. 0., p. 6200 ; F. n° 57). - Membre de Commissions (F. nos 12, 35, 42, 57 ; J.O., p. 1441, 3494, 4563, 6201).