MONTALEMBERT (M. GEOFFROY DE) [Sénateur de la Seine-Maritime].

Réélu le 8 juin 1958.

Est nommé membre de la commission spéciale chargée d'élaborer le règlement provisoire du Sénat [11 décembre 1958].

Est nommé membre de la commission des lois constitutionnelles, de la législation, du suffrage universel, du règlement et de l'administration générale [21 janvier 1959].

Dépôts législatifs :

Motion tendant à faire adopter provisoirement par le Sénat certaines dispositions du projet de règlement établi par la commission spéciale désignée à cet effet [15 janvier 1959] (I., n° 4). - Motion tendant à fixer la date de constitution des commissions permanentes du Sénat [11 janvier 1959] (I., n° 5).

Interventions :

Intervient, en qualité de président de la commission spéciale chargée d'élaborer le règlement provisoire dans la discussion de sa motion concernant l'application provisoire de certaines dispositions du projet de règlement du Sénat [15 janvier 1959] (p. 25). - Intervient en qualité de président de la commission spéciale chargée d'élaborer le règlement provisoire du Sénat, dans la discussion de la proposition de résolution tendant à l'élaboration du règlement provisoire du Sénat [16 janvier 1959]. - Discussion des articles. - Art. 24 : demande le renvoi de cet article devant la commission (p. 46) ; sur l'ensemble (p. 54). - Intervient, en qualité de président de la commission spéciale chargée d'élaborer le règlement provisoire du Sénat, dans la discussion de sa motion relative aux commissions permanentes du Sénat [16 janvier 1959]. Discussion de l'article unique. - Amendement de M. Boudinot tendant à procéder à la nomination des commissions permanentes au cours de la présente session (p. 57).