QUINEMONT (marquis de). Élu par le département d'Indre-et-Loire, série B. - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S t , p. 34 ; J.O., p. 1696). - Obtient un congé de trois semaines [15 mai] (A., t. II, S t , p. 13, 63 ; J.O., p. 3293, 3435). - Dépose des pétitions d'habitants d'Indre-et-Loire [3 juillet] (J.O., p. 4809) [6 juillet] (J.O., p. 4909).
QUINEMONT (marquis de) (Indre-et-Loire). - Dépose des pétitions d'habitants du département d'Indre-et-Loire (J.O., p. 8657, 8782). - Demande un congé [19 décembre] (A., t. II, S t , p. 89, 146 ; J.O., p. 9534, 9676). - Membre de Commissions (F. n os 3, 6 ; J.O., p. 7990, 8311).