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Extrait de la table nominative 1876

FREYCINET (de). Élu par le département de la Seine, série C. - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, St, p. 30 ; J.O., p. 1694). - Rapporteur de la Commission relative à l'administration de l'armée (J.O., p. 4660 ; F. n° 35). - Dépose son rapport [31 juillet] (A., t. IV, St, p. 141 ; An., p. 301 ; J.O., p. 5775, 6955 ; I. n° 140). - Membre d'une Commission (F. n° 11 ; J.O., p. 2052).

FREYCINET (de) (Seine). - Rapporteur du projet de loi sur l'administration de l'armée, prend part à la discussion [7 novembre] (A., t. I, St, p. 32, 39 à 44, 45, 46, 51, 53 ; J.O., p. 8019, 8028) [9 novembre] (A., t. I, St, p. 58 à 63 ; J.O., p. 8091, 8093) [15 novembre] (A., t. I, St, p. 74, 75 ; J.O., p. 8301, 8307) [16 novembre] (A., t. I, St, p. 100, 112 ; J.O., p. 8333, 8339) [21 novembre] (A., t. I, St, p. 121, 122, 124 à 127, 128, 133, 135, 136, 142 ; J.O., p. 8532, 8533, 8535, 8537). - Est entendu dans la discussion du Budget des recettes (Droits de douanes) [23 décembre] (A., t. II, St, p. 168 ; J.O., p. 9686).