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Extrait de la table nominative 1889

FREYCINET (de). Seine.

Ministre de la Guerre. - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux rengagements des sous-officiers. Demande la déclaration de l'urgence [28 janvier] (A., t. I, p. 68 ; J.O., c.r., p. 68). - Ministre de la Guerre [23 février] (J.O., p. 945). - Prend part à la discussion du projet de loi, modifié par la Chambre des Députés, sur le recrutement de l'armée [16 mai] (A., t. II, p. 496 ; J.O., c.r., p. 496) [17 mai] (A., t. II, p. 503 ; J.O., c.r., p. 503) [20 mai] (A., t. II, p. 518 ; J.O., c.r., p. 518) [23 mai] (A., t. II, p. 554 ; J.O., c.r., p..554) [24 mai] (A., t. II, p. 573 ; J.O., c.r., p. 572) [27 mai] (A., t. II, p. 582 ; J.O., c.r., p. 582).- Prend part à la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur les exercices 1888 et 1889 et l'ouverture de crédits d'exercices clos et périmés [29 mail (A., t. II, p. 619 ; J.O., c.r., p. 619). - Parle dans la discussion du projet de résolution tendant à la réu,nion des deux Commissions de l'armée pour arriver à une entente sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée [7 juin] (A., t. II, p. 685 ; J.O., c.r., p. 685). - Est entendu dans la discussion du projet de loi modifiant la loi du 16 mars 1882 sur l'administration de l'armée, et ayant pour but de donner une autonomie complète au service de santé militaire [13 juin] (A., t. II, p, 700 ; J.O., c.r., p. 700). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à l'augmentation de l'artillerie de campagne [4 juillet] (A., t. II, p. 870 ; J.O., c.r., p. 870).- Prend part à la discussion du projet de loi portant approbation de la convention conclue, le 21 mai 1889, entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Sud de la France [13 juillet] (A., t, II, p. 1002 ; J.O., c.r., p, 1002). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant annulation et ouverture, sur les exercices 1888 et 1889, de crédits au Ministère de la Guerre [15 juillet] (A., t. II, p. 1022 ; J.O., c.r., p. 1022).

FREYCINET (de). Seine.

Ministre de la Guerre. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur les exercices 1888 et 1889, et ouverture de crédits d'exercices clos et périmés. Répond à la question de M. Baràoux, au sujet de l'application de la nouvelle loi militaire aux élèves de l'École normale supérieure [5 décembre] (A., t. I, p. 1174 ; J.O., c.r., p. 1174, 1180).- Adresse à M. le Président du Sénat une lettre demandant le renvoi à la Commission des finances du projet de loi sur la solde des officiers généraux du cadre de réserve [19 décembre] (A., t. I, p. 1231 ; J.O., c.r., p. 1231).