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Extrait de la table nominative 1890

FREYCINET (de). Seine.

Ministre de la Guerre. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif aux pensions proportionnelles à accorder aux officiers de toutes armes [21 février] (A., t. I, p. 167 ; J.O., c.r., p.. 167). - Parle dans la discussion relative à la fixation du jour de l'interpellation déposée par M. le marquis de l'Angle Beaumanoir [21 mars] (A., t. I, p. 309 ; J.O., c.r, p. 309). - Répond à l'interpellation. Dépose sur le bureau du Sénat le compte rendu sur le recrutement de l'armée pendant l'année 1889 [28 mars] (A., t. I, p. 375 ; J.O., c.r., p. 375). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au service d'état-major [12 juin] (A., t. II, p. 569 ; J.O., c.r., p. 569). - Est entendu dans la discussion du projet de loi modificatif des lois des 24 juillet 1873 et 13 mars 1875, sur l'organisation de l'armée [13 juin] (A., t. II, p, 588 ; J.O., c.r., p. 588). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à des ouvertures et à des annulations de crédits [24 juillet] (A., t. II, p. 877 ; J.O., c.r., p. 877).

FREYCINET (de). Seine.

Président du Conseil, Ministre de la Guerre. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant modification du tarif des pensions de certaines catégories d'officiers et employés militaires [4 novembre] (A., t. I, p. 1009 ; J.O., c.r. p. 1009). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1891 [20 décembre] (A., t. I, p. 1223 ; J.O., c.r., p. 1223) [23 décembre] (A., t. I, p. 1295 ; J.O., c.r., p. 1295). - Donne lecture du décret portant clôture de la session extraordinaire de 1890 [24 décembre] (A., t. I; p. 1329 ; J.O., c.r., p. 1329).