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Extrait de la table nominative 1892

FREYCINET (de). Seine.

Ministre de la Guerre, Président du Conseil.

- Est entendu dams la discussion des projets de lois : le 1er, relatif à l'établissement d'un chemin de fer d'Aïn-Sefra à Djenien-bou-Rezg ; le 2e, portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1892, en ce qui concerne l'unification des retraites des anciens sous-officiers et officiers retraités ayant 1878 [22 janvier] (A., t. I, p. 107 ; J.O., c.r., p. 87, 95). - Prend part à la discussion du projet de loi portant organisation de l'armée coloniale [12 avril] (A., t. I, p. 551 ; J.O., c.r., p. 452). - Dépose le compte rendu des opérations du recrutement pour l'année 1891 [10 juin] (A. t. II, p. 105 ; J.O., c.r., p. 557). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet la modification de l'article 59 de la loi du 15 juillet 1889 (Engagements) [1er juillet] (A., t. II, p. 242 ; J.O., c.r., p. 667).

FREYCINET (de). Seine.

Ministre de la Guerre. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant organisation de l'armée coloniale [3 novembre] (A., t. I, p. 30 ; J.O., c.r., p. 834) [4 novembre] (A., t. I, p. 42 ; J.O., c.r., p. 844) [17 novembre] (A., t. I, p. 109 ; J.O., c.r., p. 898). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à l'augmentation du nombre des décorations accordées aux armées de terre et de mer [12 décembre] (A., t. I, p. 204 ; J.O., c.r., p. 973).