Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1900

FREYCINET (de). Seine. - M. Labrousse dépose le rapport sur son élection et en donne lecture. Est proclamé sénateur [1er février] (A., t. I, p. 14 ; J.O., c.r., p. 11). - Est nommé président de la Commission de l'armée (J.O., p. 1010 ; F. 10). - Demande, en cette qualité, la déclaration de l'urgence au cours de la discussion du projet de loi relatif aux pensions de retraite des chefs de musique de l'armée [23 mars] (A., t. I, p. 194 ; J.O., c.r., p. 161). - Demande, comme président de la Commission, la déclaration de l'urgence dans la discussion en 1re délibération du projet de loi portant augmentation du cadre des médecins-majors de 1re et de 2e classes [10 avril] (A., t. I, p. 533 ; J.O., c.r., p. 438). - Prend part, comme. président de la Commission de l'armée, à la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'organisation de l'armée territoriale [7 juin] (A., t. I, p. 667 ; J.O., c.r., p. 517) [8 juin] (A., t. I, p. 680 ; J.O., c.r., p. 558) [12 juin] (A., t. I, p. 703 ; J.O., c.r., p. 577) [14 juin] (A., t. I, p. 727 ; J.O., c.r., p. 597). - Demande un congé [19 juin] (J.O., c.r., p. 646). Membre de Commissions (F. 9, 10 ; J.O., p. 940, 1010).