TRÉVENEUC (comte de). Élu par le département des Côtes-du-Nord, série A. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S t , p. 15 ; J.O., p. 1657). - Dépose une pétition de 51 habitants de Binic, (Côtes du Nord) relative à l'Enseignement supérieur (J.O., p. 3948). - Déclare qu'absent, la veille, il aurait voté pour l'amendement de M. de Broglie à l'art. 89 du projet de Règlement du Sénat [9 juin] (A., t. II, S t , p. 202 ; J.O., p. 4022). - Dépose une pétition d'habitants d'Étables (Côtes-du-Nord) J.O., p. 4033). - Dépose une pétition d'habitants de Pordic (Côtes-du-Nord) [13 juin] (J.O., p. 4158) ; des Côtes-du-Nord [21 juin] (J.O., p. 4419) [26 juin] (J.O., p. 4563) [3 juillet] (J.O., p. 4809). - Parle sur la fixation de l'ordre du jour [4 août] (A., t. V, S t , p. 29 ; J.O., p. 5965). - Parle dans la discussion sur le projet de loi des Maires [9 août] (A., t. V, S t , p. 81, 84 ; J.O., p. 6170). - Parle sur la fixation de l'ordre du jour [11 août] (A., t. V, S t , p. 174 ; J.O., p. 6283). - Membre de Commissions (F. n os 15, 30, 39 ; J.O., p. 2612, 4158, 5126).
TRÉVENEUC (comte de) (Côtes-du-Nord). - Dépose une pétition d'habitants du département des Côtes-du-Nord (J.O., p. 8340, 9342). - Est entendu à l'occasion du scrutin pour l'élection de deux Sénateurs inamovibles [24 novembre] (A., t. I, S t , p. 162 ; J.O., p. 8654). - Membre d'une Commission (F. n° 11 ; J.O., p. 8912).