TRÉVENEUC (Comte de). Côtes-du-Nord. - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [10 janvier] (A., t. I, S t , p. 8; J.O., p. 254);- [11 janvier] (A., t. I, S t , p. 16; J.O., p. 279). - Dépose des pétitions d'habitants des Côtes-du-Nord (J.O., p. 3187, 3248). - Parle sur une rectification au procès-verbal [20 novembre] (A., t. IV, S t , p. 84; J.O., p. 7607). - Membre d'une Commission (F, n° 27; J.O., p. 3375).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.