TRÉVENEUC (Comte de). Côtes-du-Nord. - Parle sur le procès-verbal [8 mars] (A., t. III, p. 249 ; J.O., p. 2771). - Dépose une pétition de 64 habitants de Trégon (Côtes-du-Nord) (J.O., p. 7427). - Demande l'urgence sur la proposition de loi relative au droit d'association [8 juillet] (A., t. X, p. 40 ; J.O., p. 7795). - Membre d'une Commission (F. n° 47 ; J.O., p. 5670).
TRÉVENEUC (Comte de). C ôtes-du-Nord. - Adresse une question au Gouvernement, au sujet d'une proposition de loi tendant à affecter une subvention de 300.000 francs au département des Côtes-du-Nord, cruellement atteint par les orages du mois d'octobre [18 novembre] (A., t. I, p. 112 ; J.O., p. 11235).