Tables nominatives

TRÉVENEUC ( Comte de ). Côtes-du-Nord. - 1902 : Secrétaire provisoire [14 janvier] (A. t. I, p. 1 ; J.O., p. 1). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la nomination au grade de caporal ou de brigadier [13 février] (A. t: I, p. 204 ; J.O., p. 170). - Dépose une proposition de loi tendant à diminuer progressivement le temps d'incorporation sous les drapeaux et à le réduire à une durée minima d'une année de service actif (contre-projet aux propositions de la Commission de l'armée) [18 février] (A. t. I, p. 281 ; J.O, p. 237. I. 64). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1902 [24 mars] (A. t. I, p. 687 ; J.O., p. 575). - Parle dans la discussion des diverses propositions de lois tendant à modifier la loi de juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [20 juin] (A. t. I, p. 1023 ; J.O., p. 851) [1 ^er juillet] (A. t. I, p. 1094 ; J.O., p. 911) [4 juillet] (A. t. I, p. 1136 ; J.O., p. 947). - Membre de Commissions (F. 6, 75 ; J.O., p. 440, 7870). - 1903 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 9 ; J.O., p. 8). - Parle dans la discussion des propositions de lois relatives au recrutement de l'armée [20 janvier] (A. t. I, p. 38 ; J.O., p. 31) [29 janvier] (A. t. I, p. 135 ; J.O., p. 111) [30 janvier] (A. t. I, p. 146 ; J.O., p. 121) [5 février] (A. t. I, p. 177 ; J.O., p. 146) [10 février] (A. t. I, p. 201 ; J.O., p. 162) [13 février] (A. t. I, p. 251 ; J.O., p. 208) [17 février] (A. t. I, p. 281 ; J.O., p. 233) [19 février] (A. t. I, p. 327 ; J.O., p. 255) [26 février] (A. t. I, p. 353 ; J.O., p. 295) [27 février] (A. t. I, p. 380 ; J.O., p. 319) [26 mai] (A. t. I, p. 1026 ; J.O., p. 858) [28 mai] (A. t. I, p. 1043 ; J.O., p. 874) [3 juin] (A. t. I, p. 1081 ; J.O., p. 909). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 [23 décembre] (A. t. II, p. 372 ; J.O., p. 1575). - Membre de Commission (F. 5 ; J.O., p. 359). - 1904 : parle dans la discussion de l'interpellation de M. Le Provost de Launay relative à l'organisation de la course, dite la marche de l'armée [10 juin] (A. t. I, p. 6365 ; J.O., p. 534).-Membre de Commission (F. 12 ; J.O., p. 891). - 1905: parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [31 janvier] (A. t. I, p. 77 ; J.O., p. 68) [3 février] (A. t. I, p. 126 ; J.O., p. 108) [6 février] (A. t. I, p. 148 ; J.O., p. 127) [7 février] (A. t. I, p. 185 ; J.O., p. 158) [13 février] (A. t. I, p. 235 ; J.O., p. 202) [14 février] (A. t. I, p. 259 ; J.O., p. 222) [16 février] (A. t. I, p. 288 ; J.O., p. 247). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 (Guerre) [6 avril] (A. t. I, p. 747 ; J.O., p. 631). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Plélo, canton de Chatelaudren (Côtes-du-Nord) [11 juillet] (J.O., p. 1191). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la séparation des Eglises et de l'Etat [4 décembre] (A. t. II, p. 524 ; J.O., p. 1676). - Parle au sujet de la proposition de loi concernant les officiers d'administration [12 décembre] (A. t. II, p. 640 ; J.O., p. 1764). - Parle dans la discussion d'un projet de loi tendant à décider que certaines dispositions de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée seront appliquées à dater du 1 ^er janvier 1906 [15 décembre] (A. t. II, p. 660 ; J.O., p. 1789). - Membre de Commission (F. 14 ; J.O., p. 994).