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Extrait de la table nominative 1891

DECAUVILLE. Seine-et-Oise. - M. Morel dépose son rapport sur les élections sénatoriales de Seine-et-Oise et en donne lecture [2 février] (A., t. I, p. 45 ; J.O., c.r. p. 39). - Est admis comme sénateur [5 février] (A., t. I, p. 67 ; J.O., c.r., p. 55). - Dépose son rapport sur l'élection sénatoriale de l'Inde française. En donne lecture [17 février] (A., t. I, p. 90 ; J.O., c.r., p. 75). - Membre d'une Commission (F. 7 ; J.O., p. 452.

DECAUVILLE. Seine-et-Oise. - Dépose trois rapports sur le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes : le 1er, sur les nos 510 à 536 : Ouvrages en métaux (Machines mécaniques) ; le 2e, sur les nos 614 : Carrosserie, et 614 bis: Wagonnerie ; le 3e, sur les nos 615 à 619 : Ouvrages en matières diverses (Embarcations, agrès et apparaux de navires) [15 octobre] (A., t. I, p. 3 ; J.O., c.r., p. 672 ; I. 3, 4, 5). - Dépose le rapport sur le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (Nos 331 à 347 : Poteries) [27 octobre] (A., t. I, p. 45 ; J.O., c.r., p. 704 ; I. 25). -Dépose le rapport sur le projet de loi relatif à l'établissement du. tarif général des douanes (Nos 550 à 579: Ouvrages en métaux) [12 novembre] (A., t. I, p. 106 ; J.O., c.r., p. 755 ; I. 60). - Dépose le rapport sur le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes: Ouvrages en métaux. Nos 495 à 496 bis : Orfèvrerie, bijouterie, monnaies ; 497 et 503 : Horlogerie petit volume ; 504 à 509 : Horlogerie gros volume. [13 novembre] (A., t. I, p. 126 ; J.O., c.r, p. 772 ; I. 64). - Présente et développe, sur le n° 26 (Plumes de parures apprêtées), un amendement qui n'est pas pris en considération [27 novembre] (A., t. I, p. 273 ; J.O., c.r., p. 892). - Présente, au cours de la discussion du tarif des douanes, n° 126 (Guimauves fraîches), un amendement qu'il développe et qui est rejeté au scrutin [4 décembre] (A., t. I, p. 373 ; J.O., c.r., p. 975) [10 décembre] (A., t. I, p. 506 ; J.O., c.r., p. 1088) [14 décembre] [A., t. I, p. 586 ; J.O., c.r., p. 1153).