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Extrait de la table nominative 1961

DEHE (M. ALFRED) [Nord].

Est nommé membre de la commission des affaires économiques et du plan [5 octobre 1961].

Est nommé membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la construction d'immeubles à usage d'habitation et aux sociétés immobilières d'acquisition ou de construction [12 octobre 1961].

Est nommé membre de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un membre du Sénat [8 décembre 1961].

Dépôt législatif :

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan, à la suite de la mission effectuée par une délégation de celle commission, sur le développement de la recherche et de l'exploitation du pétrole au Sahara, du 6 au 11 février 1961 [6 juillet 1961] (n° 303).