DELACROIX. Eure-et-Loir. - Président de la Commission de comptabilité [année 1878] (J.O., p. 444 ; F. n° 6). - Président de la 5 e Commission des pétitions [juin] (J.O., p. 6259 ; F., n° 58). - Dépose une pétition de M. Lepaigneux, de Paris (Seine) (J.O., p. 6463). - Son rapport sur les pétitions n os 83 et 84 [21 décembre] (A., t. XI, S t , p. 176 ; J.O., p. 12470). - Membre de Commissions (F. n os 4, 25, 51, 57, 65, 69, 71 ; J.O., p. 269, 2719, 5547, 6201, 10084, 11174 ; 11501).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.