Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1988

DELELIS (André), sénateur du Pas-de-Calais (S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement:

(JO Débats du 18 novembre 1988) (p. 1178) - Ministère : Solidarité - Conditions de travail dans les établissements hospitaliers - Hôpitaux (personnel des).

Questions orales sans débat :

204 (JO Débats du 3 juin 1987) (p. 1434) - Ministère : Éducation - Problèmes posés par l'ouverture de l'Institut universitaire de technologie de Lens (Pas-de-Calais)- (Caduque : mai 1988) - Instituts universitaires de technologie (IUT).

251 (JO Débats du 21 octobre 1987) (p. 3291) - Ministère : Jeunesse et sports - Situation du football professionnel - (Caduque : mai 1988) - Sports.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1989 [87 (88-89)].

Deuxième partie :

Industrie et aménagement du territoire - II - Aménagement du territoire - (5 décembre 1988) (p. 2249) : se réjouit de constater une majoration de 50 % des crédits destinés à la restructuration de la région du Nord - Pas-de-Calais- (p. 2250); souhaite que la totalité des crédits soit engagée par l'Etat pour les voiries, réseaux et divers - Rappelle que le Nord - Pas-de-Calais ne peut être comparé à la Lorraine qui a déjà un contrat de plan - Interrogation sur la dotation du fonds d'intervention pour l'aménagement du territoire, FIAT - Constate l'absence de désignation d'un sous-préfet pour coordonner les actions en faveur de la création d'emplois dans le bassin minier du Nord -Pas-de-Calais- Rappelle la création en 1983 par le gouvernement de M. Pierre Mauroy du fonds d'industrialisation du bassin houiller, FIBM, et de la financière du Nord -Pas-de-Calais, FINORPA - Constate que ces fonds ont largement contribué à la création d'emplois et se réjouit que leur dotation passe le cap des cinq ans - Souhaite que le Gouvernement continue à avancer dans la bonne voie sur laquelle il s'est engagé.