Tables nominatives

DELONCLE ( Charles ) . Seine . - Est élu membre du conseil supérieur des retraites ouvrières et paysannes [20 janvier] (A. t. I, p. 47; J.O., p. 51). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Hygiène [4 avril] (A. t. I, p. 576 ; J.O., p. 533) ; Justice [11 avril (A. t. I, p. 865; J.O., p.776). - Parle dans la discussion du projet de loi] concernant les pépiniéristes [16 juin] (A. t. I, p. 1586 ; J.O,, p. 1390). - Dépose un rapport, au nom de la Commission du commerce, de l'industrie, du travail et des postes, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux nominations et promotions dans l'ordre national de la Légion d'honneur destinées à récompenser les concours prêtés à l'expansion commerciale et notamment à l'occasion de l'exposition internationale du livre et des arts graphiques, des expositions de Strasbourg, de Metz, de Monaco et de l'exposition de Beyrouth [8 juillet] (A. t. I, p. 1804 ; J.O., p. 1585 ; I. n° 592). Parle dans la discussion [9 juillet] (A. t. I, p. 1853 ; J.O., p. 1627). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de l'Eure [8 novembre] (A. t. II, p. 55 ; J.O., p. 1835). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au recensement de la classe 1922 [17 décembre] (A. t. II, p. 455 ; J.O., p. 2180). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'avance de l'heure, [23 décembre] (A. t. II, p. 493 ; J.O., p. 2214). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [28 décembre] (A. t. II, p. 644 ; J.O., p. 2342) [30 décembre] (A. t. II, p. 867; J.O., p. 2514).- Dépose un rapport, au nom de la Commission du commerce, de l'industrie, du travail et des postes, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à l'attribution au Ministère du Commerce et de l'Industrie, d'un contingent annuel de distinctions dans l'ordre national de la Légion d'honneur destinées à récompenser les services rendus à l'expansion commerciale [29 décembre] (A. t. II, p. 924 ; J.O., p. 2443; I. n° 875). - Membre d'une Commission : Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 9).