Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1963

DELPUECH (M. VINCENT) [Bouches-du-Rhône].

Est nommé vice-président de la commission des affaires culturelles [3 octobre 1963].

Est nommé membre titulaire de la commission chargée de la surveillance et du contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence (décret du 15 juillet 1960) [24 octobre 1963].

Interventions :

Intervient, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, dans la discussion du projet de loi de finances pour 1963 (2e partie) [30 janvier 1963]. - AFFAIRES ÉTRANGÈRES. - Discussion générale (p. 225). - Suite de la discussion [5 février 1963]. - AFFAIRES CULTURELLES. - Discussion générale (p. 442). - Suite de la discussion [12 février 1963]. - SERVICES DU PREMIER MINISTRE. - II. - INFORMATION. - Discussion générale (p. 773). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant réforme de l'enregistrement, du timbre et de la fiscalité immobilière [15 février 1963]. - Discussion des articles. - Art. 29, § I : son amendement tendant à insérer les mots « en ce qui concerne les constructions nouvelles » (p. 867). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances rectificative portant maintien de la stabilité économique et financière [6 juin 1963]. - Discussion des articles.- Art. 6 (p. 1230) ; demande le renvoi de cet article (p. 1231).- Suite de la discussion [12 juin 1963] sur les conclusions du rapport de la commission mixte paritaire (p. 1327). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à la pension de retraite de certains fonctionnaires de l'ordre technique [4 juillet 1963] (p. 1488). - Intervient au cours du débat sur la question orale de Mlle Rapuzzi relative à la politique agricole et viticole du Gouvernement [9 juillet 1963] (p. 1636).- Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à l'affiliation à la sécurité sociale des journalistes rémunérés à la pige [11 juillet 1963]. - Discussion générale (p. 1662, 1663).- Discussion des articles. - Art. 2 (p. 1663). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 1963 [24 juillet 1963]. - Discussion générale (p. 1894).- Intervient dans la discussion du projet de loi relatif au domaine public maritime [10 octobre 1963]. - Discussion des articles.- Art. 1er, alinéa b : amendement de M. Golvan (p. 2079).- Intervient dans la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la construction d'immeubles à usage d'habitation [30 octobre 1963]. - Discussion des articles. - Art. 9 : amendement de M. Delalande (p. 2202). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1964 [18 novembre 1963]. - RAPATRIÉS. - Discussion générale (p. 2515). - Suite de la discussion [21 novembre 1963]. - AFFAIRES ÉTRANGÈRES. - En qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, intervient dans la discussion générale de ce budget (p. 2680, 2681). - Suite de la discussion [25 novembre 1963]. - SERVICES DU PREMIER BUMSTRE. - INFORMATION. - Discussion générale (p. 2831, 2832).