DELSOL. Aveyron. - Présente un amendement à la proposition de loi sur l'organisation municipale. Le développe [3 mars] (A., t. I, p. 546 ; J.O., c.r., p. 546. - Présente un nouvel amendement [4 mars] (A., t. I, p. 555 ; J.O., c.r., p. 555). - Dépose une pétition émanant du comité des sous-officiers et soldats retraités de l'arrondissement de Millau (Aveyron) et une pétition émanant de cinquante-neuf sous-officiers et soldats retraités demeurant dans le même arrondissement [27 mai] (J.O., c.r., p. 984). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi tendant à rétablir le divorce. - Présente un amendement [23 juin] (A., t. I, p, 1170 ; J.O., c.r., p. 1170). - Dépose une pétition émanant de cinquante sous-officiers et soldats retraités habitant l'arrondissement de Millau (Aveyron) [15 juillet] (J.O., c.r., p. 1280). - Dépose une pétition de sous-officiers et soldats retraités demeurant dans l'arrondissement de Saint-Affrique (Aveyron) [17 juillet] (J.O., p. 1300). - Membre d'une Commission (F. 6 ; J.O., p. 253).
DELSOL. Aveyron. - Président de la 8 e Commission des pétitions (J.O, p. 6300 ; F. 26). - Membre d'une Commission (F. 22 ; J.O., p. 6128).