DELSOL. Aveyron. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [16 janvier] (A., p. 12 ; J.O., c.r., p. 12). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi relative à l'abrogation des lois conférant aux fabriques des églises et aux consistoires le monopole des inhumations [26 janvier] (A., p. 30 ; J.O., c.r., p. 30). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à l'enseignement primaire [4 février] (A., p. 97 ; J.O., c.r., p. 97). - Présente un amendement qui est rejeté [9 février] A., p. 152 ; J.O., cr., p. 153). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [25 février] (A., p. 281 ; J.O., c.r., p. 281). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur l'enseignement primaire [23 mars] (A., p. 438 ; J.O., c.r. p. 438). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [30 mars] (A., p. 528 ; J.O., cr.. p. 528). - Prend part à la discussion sur la prise en considération de la proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 310 du Code civil sur le divorce [13 avril] (A., p. 620 ; J.O., c.r., p. 620). - Membre de Commissions (F. 15, 39, 60 ; J.O., p. 808, 1791, 3010).
DELSOL. Aveyron. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur les aliénés [27 novembre] (A., p. 1323 ; J.O., c.r., p. 1326 et 1330) [30 novembre] (A., p. 1343 ; J.O., c.r., p. 1343) [2 décembre] (A., p. 1362 ; J.O., c.r., p. 1362) [4 décembre] (A., p. 1376 ; J.O., c.r., p. 1376) [6 décembre] (A., p. 1388 ; J.O., c.r., p. 1388) [7 décembre] (A., p. 1395 ; J.O., c.r., p. 1395 et 1402) [9 décembre] (A., p. 1412 ; J.O., c.r., p. 1412 et 1417) [11 décembre] (A., p. 1423 ; J.O., c.r., p. 1423, 1424 et 1427) [14 décembre] .(A., p. 1442 ; J.O., c.r., p. 1414).