Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1994

DEMERLIAT (Jean-Pierre), sénateur de la Haute-Vienne (S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires économiques.

- Membre suppléant de la Commission nationale d'urbanisme commercial.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

(JO Débats du 17 juin 1994) (p. 2644) - Ministère: Relations avec le Sénat - Différences de traitement dans les réponses aux questions écrites - Questions parlementaires.

JO Débats du 18 novembre 1994) (p. 5742) - Ministère : Agriculture - Lutte contre certaines pratiques culturales - Agriculture.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1995 [n° 78 (94-95)].

Deuxième partie :

Budget annexe des prestations sociales agricoles - (2 décembre 1994) (p. 6570, 6571) : cotisations sociales agricoles - Exemple de la Haute-Vienne - Caisses de mutualité sociale agricole - Retraites - Les sénateurs socialistes ne voteront pas les crédits du BAPSA.

Equipement, transports et tourisme - II - Transports : 1, Transports terrestres ; 2, Routes ; 3, Sécurité routière - (6 décembre 1994) (p. 6830) : réalisation de l'autoroute A20 et désenclavement du Limousin - TGV Centre - (p. 6831) : desserte ferroviaire Paris-Limoges.